Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Couleur
M. Clément Camus

Numéro de dépôt :
4359831
Date de dépôt :
07/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Couleur de Clément Camus

Présentation de la marque Couleur

Déposée par voie électronique le 7 mai 2017 par monsieur Clément Camus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couleur »

Le déposant est monsieur Clément Camus domicilié(e) 4 RUE POPINCOURT - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément Camus domicilié(e) 4 RUE POPINCOURT - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Clément Camus a également déposé les autres marques suivantes : Verteuil


M. Clément Camus - 4 RUE POPINCOURT - 75011 - PARIS - France


M. Clément Camus - 4 RUE POPINCOURT - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 6 décembre 2018 - Rejet total n°740127 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.